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Récidive de stupéfiant au volant : tout ce qu’il faut savoir

La récidive légale est le fait qu’une personne ayant reçu une condamnation pénale se retrouve dans une nouvelle infraction pénale.

Amendes au volant
Nearly sleeping casual man keeps hand and head on the steering wheel being tired waiting in the traffic jam after work in the rush hour. Exhausted young guy stop driving his car for resting.

La récidive légale est le fait qu’une personne ayant reçu une condamnation pénale se retrouve dans une nouvelle infraction pénale. La deuxième condamnation est généralement plus lourde dans le cas d’une récidive légale. Toutefois, il faut préciser qu’elle diffère totalement de la réitération. Sans discourir, découvrez tout sur la récidive de stupéfiant au volant.

Les peines pour récidive de stupéfiant au volant

Si vous commettez un autre délit de consommation de stupéfiant au volant dans les 5 ans suivant votre première condamnation, c’est une récidive légale. Pour un cas pareil, le Code pénal a prévu des peines de prison et d’amende. En effet, vous risquez jusqu’à 4 ans d’emprisonnement. De même, vous devez payer une amende de 9000 €. Dans le même temps, le Code de la route prévoit également des peines complémentaires comme on peut le lire ici.

Les peines complémentaires prévues par le code routier

Maillet de justice
Outre les peines prévues par le Code pénal, vous pourrez subir plusieurs autres peines. Il s’agit de :

  • L’immobilisation pour une période d’un an du véhicule ;
  • L’expropriation du véhicule, si vous en êtes le propriétaire ;
  • Plusieurs conséquences sur votre permis de conduire.

Retenez qu’il est possible que le juge ne prononce pas la sentence de confiscation. Toutefois, le véhicule devra être immobilisé au cours d’une période allant au moins à un an.

Les conséquences sur le permis de conduire

Pour une récidive de stupéfiant au volant, votre permis de conduire sera annulé automatiquement. Ensuite, vous n’aurez plus la possibilité de le repasser durant une période maximale de 3 ans. En réalité, sans une décision de relaxe de la part du tribunal, cette sentence devient automatique : le permis est systématiquement annulé. Quant à la durée de l’interdiction de repasser le permis, elle sera cumulée avec la suspension provisoire que vous aurez subie.

Alors, il faut retenir que la récidive de stupéfiant au volant à de lourdes conséquences sur votre permis de conduire. Toutefois, il existe un moyen pour échapper à cette peine sur le permis de conduire. Il s’agit de la relaxe pour vice de forme. Par ailleurs, il existe aussi une alternative pour contourner la sentence de confiscation du véhicule.

La stratégie pour éviter l’annulation du permis de conduire

Comme énoncé précédemment, lorsque vous n’obtenez pas une relaxe, l’annulation du permis de conduire est automatique. Alors la seule stratégie pour contourner cette sentence serait de comparaître devant un tribunal afin de plaider les vices de forme. Il n’est pas possible de plaider une relaxe en CPRC certes, mais en cas de récidive, vous pouvez prendre un avocat pour qu’il vous accompagne.

Toutefois, il vous faut un avocat qui maitrise bien le droit routier. En effet, avec ce dernier vous avez des chances de garder votre permis. Il existe des cabinets qui ont une connaissance très approfondie en droit routier pouvant vous satisfaire.

En somme, pour une récidive de stupéfiant au volant, vous êtes exposé(e) à une multitude de peines. Toutefois, avec l’accompagnement et les conseils d’un avocat qui s’y connait, vous pouvez essayer d’en contourner quelques-unes.

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Mik Meel

Publié par Mik Meel

Une forte attirance par les allemandes qui m'ont piqué et intéressé à la mécanique et performance des moteurs.

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